Prestations sur les études réglementaires et techniques

 

ECOSPHERE réalise des études réglementaires et des expertises techniques pour des projets et des infrastructures de nature très diverses : mines et carrières, centres de stockage des déchets, infrastructures de transport, équipements pour la fourniture d’énergie, lotissements et équipements de loisirs, projets industriels, aménagements hydrauliques...

Les études sont souvent réalisées dans un cadre réglementaire : étude d’impact, évaluation d’incidence (Natura 2000, Loi sur l’eau...), demandes d’autorisations diverses, documents de planification (SCOT, PLU...). Ces démarches ont pour objectif d’analyser les effets des plans et projets sur les milieux naturels et les équilibres biologiques.

Les prestations suivantes sont fournies :

• Inventaires scientifiques (faune-flore-habitat) et évaluation de la sensibilité des sites et des enjeux 
• Définition et évaluation des impacts 
• Proposition de mesures de réduction ou de compensation des impacts et évaluation financière de ces mesures 
• Aide à la décision, réponse aux obligations légales...

 

 

Indépendamment des procédures réglementaires ou administratives, ECOSPHERE réalise aussi régulièrement des audits et expertises techniques de sites, d’infrastructures, d’équipements ou d’aménagements à la demande d’administrations, de collectivités ou de clients privés :

 

• Evaluations du patrimoine naturel de sites préalable à des projets ou des opérations foncières (définition de la valeur, des potentialités, des contraintes environnementales ou juridiques...) 
• Suivis et bilans environnementaux d’équipements, d’infrastructures ou d’activités existantes, notamment dans le cadre des obligations de suivi sur 4 ans imposées par la Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (LOTI) pour les infrastructures routières, ferrovières... 
• Expertises de sites dégradés ou remis en état (évaluations de la qualité des réaménagements, vérifications dans le cadre d’obligations légales : bilans quinquennaux, documents préparatoires aux quitus de fin d’activité...) 
• Bilans et expertises des politiques de conservation et d’aménagement (bilans comparatifs de mesures, évaluations de leur efficacité ou nocivité environnementale...) 
• Etudes de faisabilité diverses

Ces études et expertises concernent les domaines suivants :

• Aménagements hydrauliques (aires de surstockage, canaux et rivières, bassins et captages...) 
• Mines et carrières (roches alluvionnaires et massives, calcaire cimentier, gypse, argiles, silices, matériaux spéciaux) 
• Centres de stockage des déchets (ménagers et ultimes, industriels banals, toxiques, matériaux inertes... et leurs équipements annexes : déchetteries, plateforme de compostage, centres de tri...) 
• Projets et sites industriels (industries, zones d’activités, stations d’épuration...) 
• Lotissements, Z.A.C., équipements de tourisme et de loisir (golfs, parcs de loisirs...)
• Infrastructures de transport (routes et autoroutes, voies de chemin de fer, canaux, aérodromes...) 
• Equipements pour la fourniture d’énergie (gazoducs, lignes à haute tension, éoliennes...)